Notices d'autorité
- Département de la Haute-Loire. Service chargé des assemblées
- Service de l'Assemblée
- Archives départementales du Val-d'Oise
- Service d'Archives LS (SL)
- Service des assemblées
- Vendée. Archives départementales
- Vendée. Conseil départemental
- Vendée. Finances publiques
- Val-d'Oise. Direction départementale de la sécurité publique
- Service des Archives et de la Documentation
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- Réglementation et Vie publique
- Archives
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- Archives nationales de France
- Service documentation
- Archives départementales du Morbihan
- Côtes-d'Armor. Conseil départemental. Assemblées délibérantes
- Côtes-d'Armor. Conseil départemental. Secrétariat général de l'assemblée
- Archives départementales de la Somme
- Service marchés
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- @AirsDelib Service versant
- Conseil d'État
- Département. Direction des finances
- Mayenne. Archives départementales - Instance ASALAE de TEST
- Direction des Finances
- Archives de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
- Finances
- Gestion dépenses et recettes
- Archives départementales de la Haute-Loire
- Archives départementales
- MieyBearn_Assemblees
- Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées : Service des archives
- Département du Morbihan. Direction générale des services. Secrétariat général. Service de l'assemblée et des affaires juridiques
- Service des assemblées
- Archives départementales de l'Atlantide
- Niort (Deux-Sèvres). Mairie. Urbanisme
- Préfecture de l'Atlantide
- Service d'Archives LS (VS)
- Plateforme d'archivage électronique internalisée pour l'archivage définitif (test)
- Côtes-d'Armor. Conseil départemental. Direction de la communication
- Niort (Deux-Sèvres). Mairie. Service des Archives municipales.
- Direction des Systèmes d'Information