Division organique d'un fonds correspondant aux divisions administratives de l'institution ou de l'organisme producteur, ou, à défaut, à un regroupement géographique, chronologique, fonctionnel ou autre des documents. Quand le producteur a une structure hiérarchique complexe , chaque sous-fonds est lui-même subdivisé, autant que nécessaire pour refléter les niveaux hiérarchiques