GASPAR
Générateur automatisé SEDA pour la Rédaction de Profils d'Archivage
s'identifier
Profils SEDA
Documents type
Notices d'autorité
Vocabulaires
Pas à pas de GASPAR
définition
Secret statistique. (Code du Patrimoine, art. L. 213-2, I, 1, a)
URI
http://localhost:8080/8021
Libellés
libellé
code langage
type
25 ans - secret statistique
fr
preferred
AR041
seda
preferred