durée d'utilité courante
durée d'utilité administrative et sort final
communicabilité
diffusion
réutilisation
gel et dégel SEDA 2.2
classification
besoin d'autorisation
niveau de service applicable aux unités d'archives
profil d’archivage
modalité d'entrée
<valeur libre> [1]
nature des archives
identifiant de gestion du service producteur
<valeur libre> [1]
identifiant de gestion du service versant
FRAN_NP_00080 [1]