durée d'utilité courante
durée d'utilité administrative et sort final
communicabilité
diffusion
réutilisation
gel et dégel SEDA 2.2
classification
besoin d'autorisation
niveau de service applicable aux unités d'archives
FRAD022_NS_001 [1]
profil d’archivage
<valeur libre> [1]
modalité d'entrée
nature des archives
identifiant de gestion du service producteur
identifiant de gestion du service versant