service d'archive
<valeur libre>
service versant
<valeur libre>
identifiant de la réponse à une demande de transfert
commentaire
Marchés publics : transfert des pièces relatives à la consultation [1]
signature
accord de service
10-007-005 [1]
niveau de service applicable aux unités d'archives
profil d’archivage
AT_0233 [1]
modalité d'entrée
nature des archives
identifiant de gestion du service producteur
identifiant de gestion du service versant
objet inclus dans un groupeoui