Formats supportés : SEDA 0.2, SEDA 1.0, SEDA 2.1.

EntitéFormats impactésMessage
Documents relatifs à la consultationRNGPlus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG.
Avis rectificatifsRNGPlus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG.
Documents relatifs à la consultationRNGLes sous-éléments avec une cardinalité égale à '1' devrait apparaître avant les autres pour éviter des potentiels problèmes lors de la validation RNG