Formats supportés : SEDA 0.2, SEDA 1.0, SEDA 2.1.
Entité | Formats impactés | Message |
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Documents relatifs à la consultation | RNG | Plus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG. |
Avis rectificatifs | RNG | Plus d'une entité de même type et au même niveau ont une cardinalité autre que obligatoire, cela peut poser des problèmes de validation RNG. |
Documents relatifs à la consultation | RNG | Les sous-éléments avec une cardinalité égale à '1' devrait apparaître avant les autres pour éviter des potentiels problèmes lors de la validation RNG |