durée d'utilité courante
durée d'utilité administrative et sort final
action finale : conserver [1]
<règle libre> [1], avec 1 date de début
communicabilité
<règle libre> [1], avec 1 date de début
diffusion
réutilisation
gel et dégel SEDA 2.2
classification
besoin d'autorisation
niveau de service applicable aux unités d'archives
profil d’archivage
modalité d'entrée
nature des archives
identifiant de gestion du service producteur
identifiant de gestion du service versant