cardinalitéobligatoire et unique (1)
libellé de l'entitéGrand_livre_comptable
niveau de description
titre
<valeur libre> [1] Liste électorale de l'année AAAA
date de début
<valeur libre> [1]
date de fin
<valeur libre> [1]
description
Listes électorales réalisées dans le cadre des élections ou une fois par an. [1]
service producteur
<valeur libre> [1]
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
langue du contenu
<valeur libre> [1]