cardinalitéobligatoire et unique (1)
libellé de l'entitéDossier de séance
niveau de description
titre
<valeur libre> [1]
date de début
<valeur libre> [1]
date de fin
<valeur libre> [1]
description
<valeur libre> [1]
service producteur
<valeur libre> [1]
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
version
type OAIS
type de document
état
langue du contenu
langue des descriptions
French [1]