cardinalitéfacultatif et unique (0..1)
libellé de l'entitéBudget de l'année
niveau de description
titre
<valeur libre> [1] L'intitulé contient l'année budgétaire, par définition différente d'un exercice à l'autre.
date de début
date de fin
<valeur libre> [0..1]
description
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
version
type OAIS
type de document
état
langue du contenu
langue des descriptions