cardinalitéfacultatif et unique (0..1)
libellé de l'entitéRapport d’orientation budgétaire
niveau de description
Pièce [1]
titre
<valeur libre> [1]
date de début
date de fin
<valeur libre> [0..1]
description
Rapport d’orientation budgétaire [1]
service producteur
identifiant pour le service versant
identifiant pour le SAE
version
type OAIS
type de document
état
langue du contenu
langue des descriptions