durée d'utilité courante
durée d'utilité administrative et sort final
communicabilité
<règle libre> [1], avec 1 date de début
diffusion
<règle libre> [1], avec 1 date de début
réutilisation
<règle libre> [1], avec 1 date de début
gel et dégel SEDA 2.2
classification
besoin d'autorisation